Marque expirée - Marque en non vigueur
FL DOMAINE FL
Numéro de dépôt :
3609346
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
Présentation de la marque FL DOMAINE FL
Déposée le 31 octobre 2008 par CHATEAU DE CHAMBOUREAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FL DOMAINE FL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FL DOMAINE FL est expirée depuis le 31 octobre 2018.
CHATEAU DE CHAMBOUREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50